20janvier 2022 Réunion des 15 et 16 décembre 2021 Compte rendu de la réunion de politique monétaire du Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne qui s'est tenue à Francfort Approbationdes comptes-rendus de séance du 10 et 21 juillet et du 09 octobre 2020 : ne formule aucune observation et approuve les comptes-rendus de séance du 10 et 21 juillet Compterendu permettant de faire état, auprès de la hiérarchie, de la détérioration d'un matériel militaire (hors effets personnels). Conseils d'utilisation de la lettre : Le compte Validationdu compte rendu de la réunion précédente Discussions sur document STEIN HEURTEY Atmosphères explosives internes Installations bouteilles de gaz Questions/réponses Divers 2. Validation du compte-rendu de la réunion du 3 octobre 2006 Après quelques modifications rédactionnelles le compte rendu est validé et sera mis sur Lamise à disposition du matériel doit s’accompagner d’un document de remise de matériel ou d’un avenant au contrat de travail, signé par les deux parties. Ladégradation est l’acte matériel moyennement grave. Le dommage ne rend pas inutilisable l’objet sur lequel il a porté (arracher les essuie-glaces d’un véhicule, briser les carreaux d’une fenêtre). Détérioration. La détérioration est l’acte matériel peu grave. L’objet visé perd une partie de sa valeur en raison du 1DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE ARRONDISSEMENT DE NANCY CANTON DE LUNEVILLE 2 COMMUNE DE ROSIERES-aux-SALINES EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 14 octobre 2019 COMPTE RENDU DE SÉANCE L’an deux mille dix-neuf, le quatorze octobre, à dix-neuf LENOUVEAU DROIT DU GAGE EN OHADA. LE NOUVEAU DROIT DU GAGE EN OHADA (1) Le souci général d’harmonisation des règles relatives aux sûretés réelles mobilières a conduit le législateur à définir un nouveau droit commun du gage (A), que viennent compléter des dispositions particulières à certains gages (B). A- LE DROIT Casdes Rivières de Boulezazene et d’Oued Aguerioune Le 20 Octobre 2018 au lycée de Melbou En collaboration avec les associations : Main tendue aux cancéreux- Assirem N Bouhiane- Tidukla N Tafat Melbou Compte rendu L’an 2018, le 20 Octobre, ont eu lieu les travaux de journée d’étude sur « L’Impact de la Pollution des Rivières sur la Santé, RépubliqueCentrafricaine – Compte Rendu de la Réunion 2 • La réhabilitation du bac de Bakala fait face à des contraintes dû à des besoins spécifiques en gros équipement (camion-grue). ACTED travaille sur la résolution de ce problème. 2. Entreposage Entrepôt Commun de Bangui – PUI F5Ika. I. DURÉE DE LOCATION / PROLONGATION La durée minimale de location est la demi-journée. La restitution anticipée du matériel et le non-respect du contrat n’entraînera pas de remboursement de la part du loueur. La location est consentie pour une durée déterminée précisée au recto du présent contrat. Toute demande de prolongation est soumise à l’approbation d’ALIZES NAUTIC, en fonction des disponibilités. Après accord, le locataire devra régulariser son contrat auprès d’ALIZE NAUTIC et s’acquitter du complément. Si le locataire conserve le matériel sans avoir eu l’accord d’ALIZES NAUTIC, il sera déchu des assurances et s'exposera à des poursuites judiciaires pour détournement de matériels et abus de confiance. Il sera en outre soumis à une pénalité de 20€ TTC par jour de retard en plus du montant du jour supplémentaire dû. Passé un délai de 7 jours, sans nouvelle de la part du locataire, ALIZES NAUTIC se verra dans l’obligation de porter plainte pour détournement de matériel » et des frais de gestion à hauteur de 300€ seront immédiatement débités. II. AGE ET PERMIS DE CONDUIRE Au minimum, le permis plaisance option côtier doit être obligatoirement présenté à chaque location simple. Si vous prenez un moniteur diplôme d’état pour la sortie en supplément, le permis n’est pas obligatoire. Le permis valide doit être européen ou international. Les attestations de perte ou de vol sont catégoriquement refusées. Le locataire doit être âgé au minimum de 18 ans et être titulaire du permis plaisance option côtier. III. CONDITION D’UTILISATION Le locataire s’engage à utiliser le matériel dans les conditions conformes aux normes du constructeur, en respectant la législation en vigueur. En résumé, utiliser le matériel que pour ses besoins personnels, à ne participer à aucune compétition, à ne pas utiliser le matériel à des fins illicites ou à des transports de marchandises, à ne pas transporter des personnes à titre onéreux, à ne pas sous-louer, à ne pas solliciter directement des documents douaniers, à ne pas surcharger, à respecter le nombre de passagers pouvant embarquer et à prendre connaissance des fonds marin afin de ne pas endommager les parties immergées coque, boudin, planche,…. Il s’interdit également De laisser piloter une autre personne que celle nominativement désignée au contrat de location. De conduire ou de laisser conduire une personne en état d’ivresse ou sous l’emprise de substance psychotrope pouvant nuire à la sécurité des personnes et des biens. Le locataire reconnait être responsable des amendes, des violations du code VAGNON et de leurs conséquences. Le locataire se doit de vérifier les niveaux du moteur essence, huile, liquide refroidissement,… durant sa location et de ne pas circuler avec un voyant allumé. Il devra informer la société ALIZES NAUTIC dès qu’un voyant ou défaut apparaît sous peine d’être responsable des dommages causés au matériel. IV. MOYENS DE PAIEMENTS ACCEPTES Pour votre commodité, nous vous conseillons de payer votre location par carte de paiement surtout si vous disposez d’une carte VISA PREMIER, MASTERCARD GOLD ou équivalent car ces dernières vous permettent d’avoir une assurance complémentaires en cas de sinistres. Le règlement du montant estimé de la location sera exigé au départ du matériel. Le paiement pourra se faire en espèce, carte bancaire ou chèque vacances ANCV + 10€ de frais de traitement. Dans le cas de l’application d’un tarif promotionnel, le non-respect de la durée de location prévue lors de la prise en charge du matériel, entraînera systématiquement la facturation du tarif public en vigueur selon la période. L’éventuel remboursement vous sera adressé par chèque sous 30 jours. V. CAUTION Une caution en carte de crédit uniquement sauf carte ELECTRON et MAESTRO vous sera réclamée prise d’empreinte carte bleu seulement à la prise du matériel. Prévoir de demander à votre banque le déblocage de cette dernière pour la prise d’empreinte car aucun remboursement des arrhes ne sera effectué si la carte ne fonctionne pas. La réservation sera simplement annulée. La carte doit impérativement être à vos nom et prénom. Elle sera variable en fonction du matériel loué. Si le conducteur principal n’est pas en mesure de satisfaire à cette procédure, le cautionnement par une personne accompagnant le conducteur, pourra être accepté. L’accompagnant qui devra répondre aux conditions générales de location en termes d’âge et de permis devra présenter en plus de sa carte bancaire nominative, une pièce d’identité et son permis. Il sera alors enregistré sur le contrat de location comme "conducteur additionnel" et devra s’acquitter du montant de l’option. Il devra signer conjointement le contrat de location avec le conducteur principal, engageant sa responsabilité en qualité de co-locataire. VI. ETAT DU MATERIEL Un état du matériel est effectué avec le locataire à la signature du contrat. Ce dernier devra contrôler les informations portées dessus. Si un dégât ou défaut n’est pas signalé, le locataire devra exiger un contrôle conjoint afin de rectifier les informations portées dans un délai de 15 min avant le départ. À défaut, ALIZES NAUTIC considèrera avoir livré le matériel conforme à l'état signé par le locataire. Dès lors, aucune réclamation ne pourra être prise en compte VII. LES TARIFS Nos tarifs comprennent Livraison du matériel gratuitement sur le port de pêche de St François. Le matériel peut être livré partout sur la Guadeloupe avec supplément. Carte maritime de la Guadeloupe, radio VHS, gilets de sauvetage, protections et assistance dépannage 7J/7J. L’huile, le liquide de refroidissement, l’entretien, les documents de bord et l’assurance responsabilité civile et accidents causés aux tiers. Nos tarifs ne comprennent pas Le Carburant les engins seront livrés avec le plein et doivent être restitués avec le même niveau de carburant qu’au départ. Dans le cas contraire une pénalité de 30€ sera appliquée et le carburant manquant sera facturé au locataire au prix de 20 euros par quart d’essence manquant. En cas de grèves ou de quelconque impossibilité de mettre le plein d’essence, le véhicule devra être rendu avec la réserve au minimum. Le nettoyage les engins devront être rendus dans le même état de propreté qu’au départ de la location, à défaut le locataire devra acquitter le montant du nettoyage de 50 euros qui sera prélevé de sa caution. Tout bateaux rendus excessivement sale poils d'animaux, sable, boue, selleries tachées, démarquage… fera l'objet d'une facturation de 150 euros. Les frais de livraison des doubles de clés en cas de détérioration, perte ou de vol seront facturés 50 euros sur la GRANDE TERRE sur la côte et 80 euros sur la BASSE TERRE sur la côte. En mer, un forfait de 250€. Le remplacement dédites clés fera l’objet d’un encaissement de 300 euros. L’assistance en mer en cas d’accident, de négligence ou de cause accidentelle indéterminée. La détérioration du matériel. Le coût sera à la charge du locataire. Le paiement des contraventions le locataire demeure seul responsable du non-respect du code VAGNON, des frais de gestions seront facturés 20 euros. VIII. RÉSERVATIONS Une réservation sera complètement effective lorsque la société ALIZÉS NAUTIC aura reçu de la part du locataire l’équivalent de 35% du montant total de la location. Ce paiement pourra s’effectuer par chèque, virement bancaire ou carte bancaire. En cas d’annulation, le montant des arrhes reste dû sauf si le locataire a souscrit l’assurance annulation/modification. Dans ce cas, il sera remboursé des arrhes versées. IX. LES SUPPLÉMENTS ET OPTIONS ALIZÉS NAUTIC Seuls les conducteurs mentionnés sur le contrat sont autorisés à piloter les engins d’ALIZES NAUTIC. Tout conducteur supplémentaire doit être mentionné sur le contrat lors de la prise en charge du matériel afin que la couverture des assurances soit effective. Voici la liste des options chez ALIZES NAUTIC Système GPS MARINE 45 € Wakesurf 70€ Bouée tractée 100€ 1 pilote supplémentaire 30 € 2 pilotes supplémentaires 50 € Multi-pilotes 80 € Nettoyage bateau retour 50 € Livraison sur St François gratuit Livraison sur St Anne et Le Moule 30€ Livraison sur Gosier / Baie-Mahault / Morne à l’eau 60€ X LES EQUIPEMENTS SUPPLÉMENTAIRES ET ACCESSOIRES Des équipements supplémentaires peuvent être fournis au locataire moyennant un supplément à régler à la prise du véhicule. Ces accessoires GPS, WAKESURF, bouée tractée,… sont remis au locataire en parfait état de marche et de propreté. Ils feront l’objet d’un contrôle au retour de la location. En cas de détérioration ou d’élément manquant sur l’équipement loué, la caution permettra de dédommager le loueur à hauteur du montant des réparations ou du remplacement. XI RESTITUTION DU MATÉRIEL La restitution du matériel doit être effectuée pendant les heures d’ouverture de la société à l’heure de fin du contrat. En cas de retard ou de prolongation de location, le locataire aura obligation de faire valider et de payer la prolongation dès son retour le jour même. Tout matériel restitué en dehors des heures d’ouverture demeure sous la responsabilité du locataire. Le loueur se réserve 48 heures après la restitution du matériel pour constater d’éventuels dégâts occasionnés par le locataire. XII. FIDELISATION DE NOS CLIENTS Afin de récompenser nos clients sur leur fidélité, la société ALIZES NAUTIC a mis en place un système de fidélisation. Ainsi, la 10ème location est gratuite. Pour cela, il vous suffit de présenter votre carte de fidélité nominative à chaque location et la 10ème sera gratuite. Attention, cette 10ème location gratuite sera calculée sur une moyenne tarifaire des 9 autres locations et pas en nombre de jour. Ex si vous avez effectué 9 locations pour un montant total de 1800€, votre 10ème location sera gratuite jusqu’à hauteur de 1800€/9 = 200€. Ainsi, si votre 10ème location coûte 300€, vous aurez 200€ de remise. Vous payerez donc la différence 100€. En revanche, si votre location s’élève à 100€, elle sera gratuite et les 100€ restant seront déduits de votre prochaine location. XIII. ASSURANCE, GARANTIE et FRANCHISE Tout le matériel motorisé de la société ALIZES NAUTIC bénéficient de l’assurance Protection collision et Responsabilité Civile. En cas de sinistre responsable, la caution sera encaissée. Si le devis des réparations est inférieur au débit porté sur la caution, la différence sera remboursée déduit de 150€ de frais de gestion. L’absence de déclaration de vol ou de dégradation, la non-restitution des clés et des documents du véhicule et d’une manière générale le non-respect du point III des conditions générale implique une perte de la garantie et de facto la responsabilité intégrale du locataire financière ou pénale. La non-restitution du véhicule dans les conditions stipulées au contrat de location entraînera la perte de la caution du véhicule. En cas de sinistre, le locataire s’engage à prévenir ALIZÉS NAUTIC dans les 12 H. Il doit aussi faire parvenir par écrit dans les 48 h sa déclaration qui devra obligatoirement comporter les circonstances, la date, le lieu et l’heure de l’accident ainsi que le nom et les coordonnées de la partie adverse et des témoins. Dans tous les cas d’accident ou de dommage, l’ensemble du dossier est conservé par la société ALIZÉS NAUTIC. En cas de litige sur la responsabilité du locataire ou sur le montant du préjudice, la franchise maximale sera appliquée et encaissée par ALIZÉS NAUTIC dans l’attente d’un devis par un professionnel pour les réparations à effectuer. L’éventuel remboursement sera adressé dans les trente jours si le devis est inférieur à la caution. En cas de contestation relative à l’exécution du contrat, le recours se fera auprès du tribunal dont dépend le siège de la société ALIZÉS NAUTIC. ALIZÉS NAUTIC se décharge de toute responsabilité causé par le locataire. Ce dernier devra respecter scrupuleusement ce contrat comme porter les gilets de sauvetage en permanence, sur les machines ou en pratiquant une quelconque activité. En wakesurf et sur les bouées tractées, le gilet est obligatoire. XIV. ENTRETIEN ET REPARATION En cas de défaillance mécanique du matériel, le locataire bénéficie d’un Service Assistance 7 jours/7 dont les coordonnées sont précisées au recto du présent contrat en haut à gauche. Le locataire procédera toutefois régulièrement à la vérification de tous les niveaux huile, eau et autres. Il restera vigilant à tout signal émis par les voyants d’alerte apparaissant sur le tableau. Il prendra toutes les mesures conservatoires nécessaires, s’il y a lieu, telles que l’arrêt d’urgence. Le locataire pourra être rendu responsable s’il ne respectait cela et aura à sa charge les éventuelles réparations. XV. RESPONSABILITE EN CAS DE VOL En cas de vol du matériel, le locataire devra Alerter immédiatement les autorités de Police Déclarer immédiatement à ALIZES NAUTIC le vol du matériel et transmettre tout rapport de police, de gendarmerie, récépissé de déclaration de plainte, etc… Restituer les clefs du bateau ou du scooter à ALIZES NAUTIC. La non-restitution des clés entraînera la facturation de la valeur vénale du véhicule au locataire. Le locataire sera alors redevable de la franchise contractuelle. Si le véhicule est retrouvé, cette somme sera restituée au client, minorée des frais de remise en état éventuels. Un montant de 100€ cent euros sera en outre retenu au titre de traitement de dossier SINISTRE. Sur votre voiture, vous allez retrouver 4 triangles de suspension, un pour chaque roue. Ce sont des pièces mécaniques qui font partie du système de suspension et de direction d'un véhicule. Fixé à l'aide de vis auprès du châssis et du moyeu de roue, le triangle de suspension offre une bonne tenue de route ainsi qu'un confort de conduite à l'automobiliste. Au fur et à mesure des utilisations, le triangle de suspension va se détériorer. Trouver le meilleur garage pour changer vos triangles de suspension 🔎 Quelles sont les différentes causes d'un triangle de suspension HS ?Le triangle de suspension fait partie d'un ensemble de plusieurs pièces mécaniques, il peut donc être en mauvais état si l'un de ces éléments ne fonctionne plus correctement. Généralement, on retient 3 causes majeures d'usure d'un triangle de suspension qui sont L'usure des silent blocs de triangle de suspension conçus en caoutchouc, on retrouve les silent blocs sur les triangles de suspension. Ils peuvent faire partie intégrante du triangle ou être démontable. Ils permettent de minimiser les vibrations et les chocs mais quand ils sont abîmés, les triangles de suspension vont à leur tour se désagréger rapidement ;La manière de conduire de l'automobiliste une conduite brusque et manquant de fluidité va accroitre la détérioration des triangles de suspension de votre voiture. Cela impacte également les éléments de la direction et du système de freinage ;Les chocs répétés au niveau des pneus et du bas de caisse cela est une cause liée à la façon de conduire. En effet, si vous prenez à forte vitesse les ralentisseurs ou que vous heurtez régulièrement les trottoirs avec vos pneus, la durée de vie des triangles de suspension sera amenuisée.💡Quelles sont les solutions pour effectuer la réparation d'un triangle de suspension HS ?Lorsque vous vous rendez compte que vous êtes en présence d'un dysfonctionnement du triangle de suspension, vous pouvez faire appel à 2 solutions différentes selon la nature du problème Le changement du silent bloc de suspension si celui-ci est HS ;Le remplacement du silent bloc de triangle de suspension si ce dernier est si les deux éléments sont totalement usés, vous devrez procéder au remplacement complet de ces derniers. Il faut savoir que sur les modèles de triangle de suspension où le silent bloc n'est pas démontable, c'est l'ensemble du triangle qui sera remplacé. Généralement, les triangles de suspension d'une voiture doivent être contrôlés tous les 20 000 à 50 000 effet, aucune périodicité exacte de remplacement n'existe pour les triangles de suspension. Leur longévité dépendra de vos habitudes de conduite mais aussi de la qualité des axes routiers empruntés. Par exemple, si vous circulez fréquemment sur des chaussées accidentées avec des nids de poule, les triangles de suspension risquent de durer moins connaître la durée de vie de vos triangles de suspension, vous pouvez consulter le carnet d'entretien de votre voiture. Au sein de celui-ci, vous aurez accès à l'ensemble des préconisations du constructeur en terme d'entretien, de fréquence de remplacement et les références de chacune des pièces compatibles. Trouver le meilleur garage pour changer vos triangles de suspension 🛠️ Comment monter un triangle de suspension neuf ?Si vous êtes à l'aise en mécanique automobile, vous pouvez changer par vous-même le triangle de suspension usé sur votre voiture et monter un modèle nécessaire Des gants de protectionUne boîte à outilsUn extracteur de rotuleUne clé dynamométriqueUn cricDes chandellesUn triangle de suspension neufÉtape 1 Accéder au triangle de suspension usé [⚓ ancre "etape1"]Pour commencer, vous allez mettre votre véhicule en hauteur à l'aide d'un cric et des chandelles. Muni de la clé dynamométrique, vous serez en mesure de démonter la roue de votre voiture pour accéder au système de suspension. Ensuite, enlevez la rotule de direction avec l'extracteur de rotule puis dévisser les vis de fixation du triangle. Pour finir, retirer le disque de frein, la barre stabilisatrice puis le triangle de 2 Monter le triangle de suspension neuf [⚓ ancre "etape2"]Pour cette étape, vérifiez que le nouveau triangle de suspension correspond bien à l'ancien. Ensuite, vous pouvez le monter sur votre voiture et serrez les vis de 3 Remonter la roue et les autres éléments [⚓ ancre "etape3"]A présent, vous pouvez remonter le disque de frein, la barre stabilisatrice, la rotule de direction et la roue. Il ne vous reste plus qu'à descendre votre véhicule en retirant les chandelles puis en abaissant le cric.🛑 Quels sont les autres symptômes possibles d'un triangle de suspension HS ?D'autres symptômes peuvent accompagner l'usure d'un triangle de suspension, ils seront faciles à détecter. Ainsi, ils vont se manifester par des vibrations au niveau du volant, un allongement de la distance de freinage, une usure irrégulière des pneus ou encore une détérioration de la tenue de que vous identifiez des symptômes d'usure de vos triangles de suspension, rendez-vous rapidement chez un professionnel pour les faire examiner et remplacer si nécessaire. Avec notre comparateur de garages en ligne, vous pouvez comparer les devis de plus d'une dizaine de garagistes autour de chez vous pour sélectionner celui au meilleur tarif du marché ! Trouver le meilleur garage pour changer vos triangles de suspension Guide MécaniqueTrucs & AstucesTutoTriangle de SuspensionSymptômesCharleneMécano du web28 octobre 2021, 2041 Malgré tout le soin apporté par BROTHER au contrôle des produits et à l'exécution des commandes, il se peut qu'un défaut de conformité ou de qualité apparaisse. BROTHER interviendra alors selon les termes de la garantie contractuelle du produit défaillant concerné. Les conditions de garantie figurent sur le site Elles sont communiquées à tout client qui en fait la demande. Les garanties s’appliquent à compter de la date de facturation des produits au Client utilisateur. La prestation de garantie ne comprend pas le prêt d’un appareil pendant la période d’immobilisation. En cas de remplacement, celui-ci portera sur le même produit ou un produit équivalent. La responsabilité de BROTHER ne s'entend que dans la mesure où la conservation, la manipulation et l'usage des produits sont effectués dans des conditions normales, dans le strict respect des éventuelles mises en garde ou prescriptions d’emploi figurant dans les manuels d’utilisation, sans faute ni négligence, et où le défaut constaté ne provient pas d'un facteur extérieur aux marchandises. Ainsi, s’il est établi que le défaut provient directement notamment du fait des clients ou d’autres revendeurs, de l'utilisateur ou d'un tiers, d’incident électrique, d’accident, d’une mauvaise utilisation, d’emploi de consommables ou d’accessoires autres que ceux fabriqués et commercialisés par BROTHER ou de papiers non recommandés par BROTHER, la garantie ne pourra s’appliquer. Les éventuels frais de remise en état seront supportés par le Client et feront l’objet d’une facturation au tarif en vigueur le jour de l’intervention. Toute modification apportée par le Client au matériel, qui altère la qualité du produit ou le modifie d’une quelconque manière, sans accord préalable écrit de BROTHER, entraîne l’annulation de la garantie de BROTHER. D’une manière générale, la garantie des matériels ne comprend pas La fourniture des consommables, accessoires, supports et pièces d’usure, La fourniture, le contrôle et le maintien de l’environnement physique de l’appareil, La peinture ou le ravivage du matériel, La modification des spécifications du matériel ou la prestation de services en rapport avec l’utilisation du matériel à un autre emplacement, la mise en place ou l’enlèvement de tous les accessoires, adjonctions ou autres dispositifs, La fourniture de services concernant le logiciel du système et d’applications du Client ou tout autre élément connexe ou similaire. Ne sont également pas comprises dans la garantie les opérations de maintenance rendues nécessaires du fait notamment D’un défaut de fourniture même momentané de l’environnement physique prescrit par BROTHER, par exemple la défaillance de l’énergie électrique, du conditionnement d’air et du contrôle hygrométrique et de température, Des modifications du matériel connexions mécaniques ou électriques effectuées sans l’acceptation écrite de BROTHER, De détérioration provenant d’accidents, d’événements extérieurs, de cas fortuits ou de force majeure, de négligence ou d’un défaut de surveillance du Client, De l’usure ou du non-respect des normes et spécifications de BROTHER pour le maintien en l’état du fonctionnement du matériel. Le Client reconnaît avoir dûment pris connaissance des conseils et recommandations qui lui sont donnés par le constructeur dans le manuel d’utilisation fourni avec son matériel. La garantie sera exclue en cas de dommages, dysfonctionnement ou pertes de performance imputables au non-respect des conseils d’utilisation. De la réparation, de la transformation ou de l’exécution de tout service de maintenance sur le matériel par des personnes autres que BROTHER ou l'un des prestataires agréés. Dans un tel cas, BROTHER offrirait au Client un service de dépannage facturé au tarif en vigueur au jour de l’intervention. Des accidents, des sinistres, tels que dégâts des eaux, tempête et foudre, accidents de transport, vandalisme et d’une façon générale tous les cas de force majeure. D’incidents électriques extérieurs à l’équipement ou de dysfonctionnement liés aux réseaux d’opérateurs télécoms notamment accès internet haut débit -ADSL ou autres- ou dégroupage total. Il est expressément entendu que BROTHER n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages, pertes ou coûts directs ou indirects découlant du défaut de conformité ou de qualité des produits, et notamment de l'impossibilité de commercialisation des marchandises ou de leur retour après-vente, du caractère défectueux ou de la perte des éléments immatériels liés aux produits tels que programmes, logiciels ou données, notamment lors des travaux de réparation. BROTHER a pour seule et unique obligation de mettre en œuvre les moyens requis, conformément à la nature de la garantie applicable, pour assurer la remise en service fonctionnel du produit. Aucune autre obligation de quelque nature que ce soit, ne pourra être mise à la charge de BROTHER. Notamment, le Client ne pourra exiger aucun dédommagement lié aux conséquences d’une immobilisation du produit et pour tout dommage causé par un produit défectueux. En tout état de cause, la responsabilité de BROTHER ne pourra en aucun cas excéder le prix hors taxes payé pour le produit, objet de la présente garantie ou le prix du contrat Garantie+ Brother souscrit dans le cas d’une prolongation de garantie. Quel qu’en soit le fondement, aucune action en justice se rapportant aux services fournis au titre de la garantie ou de l’extension de garantie ne pourra être intentée après l’expiration d’un délai de 2 ans à compter de la survenance du fait générateur de cette action. La garantie couvre exclusivement les défauts et dysfonctionnements du produit BROTHER acquis par le Client. Elles n’ont, en aucun cas, pour objet de garantir une quelconque conformité à l’utilisation ou l’usage, privé ou professionnel, auquel le Client entend affecter le produit BROTHER. Tout produit retourné sous garantie pour cause de défectuosité devra être obligatoirement accompagné d’un justificatif prouvant la date d’achat du produit. Tout produit retourné sans l’un de ces documents signé et daté, sera exclu du bénéfice de la garantie. Par ailleurs, le produit retourné devra être accompagné d’une description précise de la défaillance présumée, signée par le Client. Au cas où il apparaîtrait que les produits ne sont finalement atteints d’aucune défectuosité, les frais de transport retour seront mis à la charge du Client. Pour les matériels hors garantie, BROTHER facturera des frais de port forfaitaire pour le retour des produits. A l’occasion du retour éventuel des produits au Client, le Client doit à nouveau procéder à une reconnaissance attentive de la marchandise et notifier impérativement ses réserves éventuelles sur le bon de livraison ou bon de transport, qu’il prendra soin de dater. Conformément à l’article du Code de Commerce, ces réserves doivent être adressées dans un délai de 3 jours par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur dont le nom figure sur le document de transport. Le Client en adressera une copie à BROTHER. A défaut, ou passé ce délai, la responsabilité de BROTHER est dégagée. Les produits BROTHER étant commercialisés au travers d’un réseau de distributeurs indépendants, il appartient en conséquence aux distributeurs, conformément à l'article L111-1 du Code de la Consommation, de communiquer au client utilisateur, au travers éventuellement de ses propres distributeurs, toutes les informations précontractuelles relevant des garanties, et notamment des garanties commerciales et du service après-vente fourni par BROTHER. Il appartient au Client utilisateur de recueillir tout conseil auprès de son vendeur et de s’assurer de la conformité du produit à l’utilisation ou l’usage souhaité, et ce, indépendamment des caractéristiques figurant dans les documentations commerciales BROTHER qui ne constituent pas des documents contractuels. BROTHER, qui n’est pas le vendeur, ne saurait assumer une quelconque responsabilité à l’égard du client utilisateur. C’est donc le distributeur qui assumera toute responsabilité vis-à-vis des clients utilisateurs. Le Client convient que tout matériel présent au catalogue pourra subir des modifications de la part de BROTHER sans accord préalable du Client, à la condition toutefois que le niveau du matériel concerné atteigne des performances comparables. Si le Client est un consommateur, celui-ci bénéficiera en tout état de cause de la garantie légale applicable par le vendeur. Dans la mesure où la commercialisation n’est pas réalisée par BROTHER auprès du client final, cette garantie légale n’est éventuellement prise en charge par BROTHER que dans la mesure où il aurait été démontré que cette non-conformité relève de l’entière responsabilité de BROTHER. Le Client a la possibilité de souscrire à une garantie payante venant compléter la garantie commerciale du produit, nommée la Garantie+ Brother anciennement nommée EFFIPACK », à savoir soit une extension de garantie lui permettant de prolonger dans les même conditions la garantie commerciale initiale, soit une nouvelle prestation de garantie différente de la garantie commerciale initiale du produit, venant s’ajouter à cette dernière. D’une façon générale, la Garantie+ Brother ne saurait avoir pour effet d’étendre la garantie au-delà des limites et restrictions communiquées et figurant dans le manuel d’utilisation. La souscription au contrat de Garantie+ Brother ne peut s’effectuer qu’à l’achat du produit ou dans les 90 jours ouvrés suivants la date d’achat du produit. Article L217-4 du code de la consommation Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Article L217-5 du code de la consommation Pour être conforme au contrat, le bien doit 1 - S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant S'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; S'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage 2 - Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. Article L217-12 du code de la consommation L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. Article L217-16 du code de la consommation Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention. u de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention. Article 1641 du code civil Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. Article 1648 du code civil L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.